espace
Titre Nozamis les chiens
Accueil > Santé du chien > Assurance de votre chien > L'assurance santé du chien > Bien comprendre le contrat d'assurance avant de souscrire

Assurer son chien : bien comprendre le contrat d'assurance pour bien choisir

Bien comprendre le contrat d'assurance avant de souscrire

Comme pour toute assurance, il est préconisé de lire attentivement et complètement les conditions générales du contrat et de ne pas se contenter des plaquettes promotionnelles de synthèses qui mettent surtout en évidence les avantages du contrat.

Certains termes et certaines clauses des contrats ne sont pas toujours évidents à comprendre et les précisions suivantes peuvent être utiles.

Formules et couverture : comme pour nos complémentaires santés, les compagnies d'assurances pour animaux proposent des formules qui offrent des prestations différentes : les frais vétérinaires remboursés dépendent de la formule choisie, la cotisation également !
Pour les formules "basiques", la couverture se limite à des remboursements d'une partie frais de maladies et accidents, alors que dans les formules "confort", une partie des frais de soins de convenance et de prévention (stérilisation, détartrage, voire de la visite annuelle de vaccination) peuvent également entrer dans la garantie. Les formules haut de gamme offrent également des plafonds de remboursement plus élevé (voir plus bas).

Cotisation : c'est la somme, généralement versée mensuellement, pour l'assurance du chien. Elle varie selon la formule choisie (formules "basiques" < formules "confort"), mais aussi, pour une même formule, selon la race du chien et souvent, selon son âge lors de la première assurance : son calcul prend en effet en compte le risque que représente l'animal. La cotisation est donc habituellement plus élevée pour les animaux âgés et pour les races connues pour présenter des prédispositions à certaines maladies. La fourchette de prix constatés varie de 10€ environ (formule de base pour un chien jeune d'une race à faible risque) à environ 60€ (formule haut de gamme pour un chien âgé, d'une race "fragile", à risque élevé).

Délai de carence et date d’effet : le délai de carence est la période qui suit la souscription du contrat et pendant laquelle les garanties ne s’appliquent pas encore. Ni les frais inhérents à une maladie ou un accident survenant pendant ce délai, ni les dépenses engendrées par leurs conséquences ultérieures sur la santé de l'animal ne sont ou seront donc pris en charge.
Cette période débute à la date de prise d’effet du contrat ; elle se termine à la date d'effet et les garanties du contrat du souscripteur deviennent alors effectives.
Comme le chien assuré peut tomber malade ou avoir un accident à tout moment, il est donc préférable d'avoir un délai de carence le plus court possible pour bénéficier au plus tôt des garanties de l'assurance. Le délai de carence est habituellement de 1 à quelques semaines.

Franchise : la franchise est le montant des frais vétérinaires qui reste systématiquement à la charge du souscripteur. Il peut s'agir d'un pourcentage des frais (éventuellement plafonné) ou d'un montant fixe. Une franchise faible est donc préférable ! Schématiquement, plus la formule est basique (et donc la cotisation faible), plus la franchise est élevée. Pour les formules haut de gamme, il peut ne pas y avoir de franchise.
Il convient d'autre part de regarder précisément comment la franchise est appliquée. Cela peut en effet être sur chaque sinistre, chaque acte ou sur une période donnée (par exemple 1 trimestre), ce qui signifie que la franchise n'est alors appliquée qu'une fois, même s'il se produit plusieurs sinistres pendant cette période.
Une franchise élevée, et plus encore une franchise prélevée sur tous actes, peut réduire très sensiblement la base des remboursements.
Pour exemple :
une assurance 1 propose une franchise de 100€, s'appliquant sur chaque sinistre ; une assurance 2, une franchise de 100€ appliquée 1 fois par périodes de 4 mois.
Mon chien a dû être présenté chez le vétérinaire à 2 reprises lors des 4 derniers mois pour 2 motifs différents entrant dans les garanties de ces 2 assurances, et ayant entraîné des frais de consultation de 150 et 100€.
Avec l'assurance 1, la base du remboursement sera de :
150 – 100 (1ère consultation) + 100 – 100 (2e consultation) = 50€
Avec l'assurance 2, la base du remboursement sera de :
150 – 100 (1ère consultation) + 100 – 0 (2e consultation) = 150€

Taux de prise en charge : c'est le pourcentage des frais d'un sinistre entrant dans la garantie, qui sera remboursé. Il s’applique sur le total des frais garantis diminués de l’éventuelle franchise. Il est donc souhaitable que ce taux soit proche de 100 %. Les taux de remboursement proposés peuvent être très variables (entre 50 et 100 %) d'un assureur à l'autre et, pour un même assureur, d'une formule à une autre.
Pour exemple :
en reprenant le cas précédent, si les assurances 1 et 2 offrent un taux de remboursement respectif de 100 et 80 %, le montant remboursé sera :
Avec l'assurance 1 :
150 – 100 (1ère consultation) + 100 – 100 (2e consultation) = 50 € x 1 soit 50 € remboursés.
Avec l'assurance 2 :
150 – 100 (1ère consultation) + 100 – 0 (2e consultation) = 150 € x 0,8 soit 120 € remboursés.

Plafond de remboursement : c'est la somme maximale que rembourse l'assurance. Les contrats prévoient généralement un plafond de remboursement par année de contrat, mais peuvent aussi définir un plafond par sinistre ou par acte. Par conséquent, une fois cette somme atteinte dans l'une ou l'autre des situations, tous les frais ultérieures restent entièrement à la charge du propriétaire.
Les plafonds de remboursement par an sont compris pour la plupart des assurances entre 1000 et 2000€; selon le niveau de la formule.

Exclusions : les contrats comportent systématiquement une liste (souvent longue) d'affections, d'actes et de produits dont les frais qu'ils engendrent sont exclus d’emblée de la garantie.
Les affections sont principalement les malformations, affections héréditaires ou congénitales (par ex., dysplasies, ectopie testiculaire, luxations congénitales des rotules, affections congénitales du palais et des voies aériennes supérieures chez les races brachycéphales, etc.), mais parfois aussi des affections séniles (par ex., cataractes des chiens âgés).
En ce qui concerne les actes, sont fréquemment mentionnés dans les listes d'exclusion les frais de dépistage, les frais liés à une maladie contre laquelle le chien aurait pu être vacciné, les interventions chirurgicales à caractère esthétique, etc.
Pour les produits, ceux qui n'ont pas été délivrés suite à une prescription, les traitements antiparasitaires, les aliments, (médicamenteux, diététiques ou thérapeutiques), les compléments alimentaires, etc. apparaissent généralement sur ces listes.
A noter que les assurances ne couvrent généralement pas les accidents survenant lors d'activité à risque : chasse, activités sportives, etc.



[234] en 0.87 s.
Retour haut de page